Déposée le 16 octobre 1998 par JOFFRE Stéphane, CULANG Michel, SEBAONE DAVID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ÇA VA FAIRE MÂLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-47 du 20 novembre 1998.
Les déposants sont JOFFRE Stéphane, domicilié(e) 89 rue de la verrerie, 75004 PARIS - France, CULANG Michel, domicilié(e) 4 rue Faidherbe, 94160 St MANDE - France, SEBAONE DAVID, domicilié(e) 169 Av de PARIS, 92320 CHATILLON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBAONE DAVID - France.
La marque ÇA VA FAIRE MÂLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÇA VA FAIRE MÂLE est expirée depuis le 16 octobre 2008.
JOFFRE Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : K. KYLIANE
JOFFRE Stéphane - 89 rue de la verrerie, 75004 PARIS - France
CULANG Michel - 4 rue Faidherbe, 94160 St MANDE - France
SEBAONE DAVID - 169 Av de PARIS, 92320 CHATILLON - France
SEBAONE DAVID - France
Inscription le 24 juin 2002 - Rejet partiel n°349345 - Publication au BOPI 2002-06-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15
Inscription le 28 août 2000 - Concession de licence n°306310 - Publication au BOPI 2000-08-28
Inscription le 24 juin 2002 - Rejet partiel n°349344 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 28 août 2000 - Concession de licence n°306312 - Publication au BOPI 2000-08-28
Inscription le 28 août 2000 - Concession de licence n°306311 - Publication au BOPI 2000-08-28
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47
- Supports d'enregistrements magnétiques et numériques - Papeterie, adhésifs (matière collante pour la papeterie) , photographies, produits de l'imprimerie. - Divertissement télévisé, production de spectacles et de films, édition de livres et de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. - Télécommunication, services de transmission d'informations par voie télématique, communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux (Internet)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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